1. Identification de l'Organisme Associatif Éditeur
Le présent portail institutionnel est édité et administré de manière exclusive par l'association déclarée :
- Dénomination Officielle : UN DEUX TROIS PARTER
- Forme Juridique : Association de droit privé à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret d'application du 16 août 1901.
- Adresse du Siège Social : 4 RUE JEAN ARMAING, 09100 SAINT-JEAN-DU-FALGA, France
- Numéro d'Inscription RNA : W092001167 (Répertoire National des Associations, Préfecture de l'Ariège)
- Numéro SIREN : 523 284 560
- Code APE / NAF : 9312Z (Activités de clubs de sports)
- Coordonnées Téléphoniques : +33 1 22 52 95 68 (permanence administrative)
- Adresse Électronique de Contact : btasnia00@gmail.com
- Directeur de la Publication : Jean-Marc Delmas, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration de l'association UN DEUX TROIS PARTER (mandat bénévole sans rémunération).
- Responsable de la Rédaction : Françoise Cazals, Secrétaire Générale de l'association (mandat bénévole sans rémunération).
2. Prestataire d'Hébergement et Infrastructure Technique
L'infrastructure serveur assurant l'hébergement, le stockage et la diffusion publique du site internet est assurée par :
- Raison Sociale de l'Hébergeur : Hostinger International Ltd.
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- Centres de Données : Serveurs localisés au sein de l'Union Européenne, garantissant le respect strict des directives de protection des données et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
3. Propriété Intellectuelle et Utilisation des Contenus
L'ensemble des contenus figurant sur le présent site — comprenant, de façon non limitative, les textes statutaires, chartes pédagogiques, monographies de recherche, photographies d'activités, logos institutionnels et fiches méthodologiques — est la propriété exclusive de l'association UN DEUX TROIS PARTER ou de ses partenaires habilités.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable du Conseil d'Administration de l'association. Toutefois, dans le cadre strict de l'information pédagogique non commerciale et de la recherche universitaire sur le sport adapté, de courtes citations sont autorisées sous réserve de mentionner explicitement la source : « Source : Association UN DEUX TROIS PARTER (Saint-Jean-du-Falga, Ariège) ».
4. Neutralité Institutionnelle, Liens Hypertextes et Droit Applicable
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